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Lettre d'information des CEE de la DGEC (Mars 2021)

Article publié le : 26/03/2021

La lettre d'information "Certificats d'Economies d'Energie" de la DGEC de Mars 2021 a été communiquée le 26 mars 2021.

La lettre d'information CEE de mars 2021 développe les points suivants :

  • Volume de CEE délivrés et en cours d’instruction
  • CEE délivrés : typologie par type de déposant et d’opération
  • Opérations standardisées et spécifiques : typologie par secteur 
  • Opérations standardisées : typologie par sous-secteur et par fiche
  • « Coup de pouce chauffage » et « Coup de pouce isolation »
  • Coup de pouce « Thermostat avec régulation performante »
  • Coup de pouce « Chauffage des bâtiments tertiaires »
  • Coup de pouce « Rénovation performante de bâtiment résidentiel »
  • Coup de pouce « Rénovation performante d'une maison individuelle »
  • Etat des comptes
  • Publication de l'arrêté du 11 mars 2021 concernant la modification des seuils d'attribution des CEE Précarité ainsi que la modification de l'encadrement des Coups de pouce « Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif » et « Rénovation performante d'une maison individuelle »
  • Projet d'arrêté soumis au CSE
  • Précisions et vigilance sur les Coups de pouce « Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif » et « Rénovation performante d'une maison individuelle » :
    • précision sur le geste d'isolation du coup de pouce « Rénovation performante d'une maison individuelle »,
    • Rappel sur la bonification liée au changement de chauffage fioul ou charbon,
    • Précisions concernant le calcul du taux de chaleur ENR&R pour les pompes à chaleur dans le cadre des Coups de pouce « Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif » et « Rénovation performante d’une maison individuelle »
    • Points de vigilance concernant la mise en œuvre des Coups de pouce « Rénovation performante d’une maison individuelle » et « Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif » 
  • Question-Réponse – Pour l’installation de systèmes de chauffage ou deproduction d’eau chaude sanitaire dans des bâtiments « mixtes » (résidentiel et tertiaire), quelles fiches d’opérations standardisées appliquer et comment les appliquer ?
  • Question-Réponse sur l’application des fiches d’opérations standardisées BAR-EN-102 et BAT-EN-102 – Isolation des murs
  • Actualité des programmes CEE
  • Envois au PNCEE
  • Liens utiles

Pour consulter la lettre, cliquez sur ce lien.

Catégorie: Lettre d'information